Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TopConsole,TopConsoles, top console, topconsole, top consoles, topconsoles, top-console, top-consol
Jean-Louis DEVUN

Numéro de dépôt :
3745598
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2020
TopConsole,TopConsoles, top console, topconsole, top consoles, topconsoles, top-console, top-consol de Jean-Louis DEVUN

Présentation de la marque TopConsole,TopConsoles, top console, topconsole, top consoles, topconsoles, top-console, top-consol

Déposée par voie électronique le 11 juin 2010 par Jean-Louis DEVUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TopConsole,TopConsoles, top console, topconsole, top consoles, topconsoles, top-console, top-consol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est Jean-Louis DEVUN domicilié(e) 6 Avenue Buenos Ayres - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis DEVUN domicilié(e) 6 Avenue Buenos Ayres - 06000 - NICE - France.

La marque TopConsole,TopConsoles, top console, topconsole, top consoles, topconsoles, top-console, top-consol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TopConsole,TopConsoles, top console, topconsole, top consoles, topconsoles, top-console, top-consol est expirée depuis le 11 juin 2020.

Jean-Louis DEVUN a également déposé les autres marques suivantes : Game Extrême , Game Extreme, gamextreme, Game Xtreme, Game Xtrême, GameXtreme


Jean-Louis DEVUN - 6 Avenue Buenos Ayres - 06000 - NICE - France


Jean-Louis DEVUN - 6 Avenue Buenos Ayres - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.